Déposée le 7 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) DUFOUR YACHTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GIB'SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUFOUR YACHTS domicilié(e) Z.I., 1, rue Blaise Pascal - 17180 - PERIGNY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque GIB'SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUFOUR YACHTS, Société Anonyme - Z.I., 1, rue Blaise Pascal - 17180 - PERIGNY - France
DREYFUS & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Inscription le 22 janvier 2007 - Gage constitué n°447066 - Publication au BOPI 2007-01-22
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2012 n°2501585 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 28 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593479 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28
Bateaux, bateaux de plaisance, appareils de locomotion par eau ; coques de bateaux ; crochets de bateaux ; dispositifs de commande pour bateaux ; dispositifs pour dégager les bateaux ; moteurs de bateaux ; plans inclinés pour bateaux ; propulseurs à hélice pour bateaux ; rames de bateaux. Vêtements (habillement) , et notamment pull-overs, chemises, jupes, pantalons, tee-shirts ; shorts ; bermudas ; panta-courts ; manteaux, blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; chandails ; tricots ( vêtements) ; gilets ; ceintures, foulards, écharpes, mitaines ; gants d'habillement, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, caleçons y compris les maillots de bain ; pyjamas, robes de chambre ; chemises de nuit, peignoirs, costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que de plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres qu'orthopédiques) , y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ; pantoufles et chaussons ; chapellerie ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête ; turbans. Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) ; planches pour le surfing ; sangles pour planches de surf ; planches à voile ; harnais pour planches à voile ; mâts pour planches à voile ; tremplins ; toboggans, rembourrages de protection ( parties d'habillement de sport) ; protège-coudes et protège-genoux.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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